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Comprendre et expliquer les cotisations risques profesionnels

 

Le programme TMS Pros

Une démarche simple et pratique

Pour aller plus loin 

- ressources pour le programme TMSPros.
- Site TMS Pros.

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Troubles musculosquelettiques (TMS)

 


 

Les troubles musculosquelettiques (TMS) sont la 1ère cause de maladie professionnelle (87 % en France en 2013). Ils sont réparés au titre des tableaux n° 57, 69, 79, 97 et 98 du régime général de la sécurité sociale.Les TMS, affectent les tissus mous situés à la périphérie des articulations. Ils concernent principalement les membres supérieurs mais également la colonne vertébrale. Le symptôme commun à ces pathologies est la douleur.

 

Les TMS résultent d’un déséquilibre entre les capacités fonctionnelles des personnes et les exigences des situations de travail. Ces exigences dépendent des facteurs directs (configuration du poste de travail et de son environnement) et indirects (organisation du travail, procédés…).

 

repartition tms

 

 


Prévenir les TMS

Pour la prise en compte de la multiplicité des causes et leurs combinaisons, la prévention des TMS passe par la mise en place d'une démarche structurée, fondée sur :

  • la définition d'une politique de prévention par la direction ;
  • la mise en place d'une structure de pilotage de la démarche de prévention ;
  • la participation de tous les acteurs de l'entreprise et la conjugaison de leurs différents savoirs ;
  • le recours à des compétences spécifiques en animation de projet et ergonomie ;
  • la globalité de l'approche et l'analyse de l'activité de travail.

 

Vous pouvez vous faire aider dans la mise en œuvre de votre démarche de prévention des TMS par des partenaires de la Carsat.

 


Le programme TMS PROS

image tms

TMS Pros est le programme d’accompagnement individuel en ligne conçu par l'Assurance maladie risques-professionnels sur la période 2014-2017. Il permet aux entreprises de toutes tailles et de tous secteurs d’activité d’entreprendre une démarche de prévention des TMS et des accidents du travail liés aux manutentions manuelles.

 

L’offre de service du site internet TMS Pros permet à chaque entreprise de disposer :

  • d'une structure de démarche de prévention ;
  • d'une documentation sur les TMS et les mesures de prévention ;
  • d'outils de pilotage de la démarche et d'analyse du risque ;
  • d'une offre de formation spécifique

- Devenir personne ressource du projet de prévention des TMS dans l'établissement.

- Devenir chargé de prévention TMS pour les établissements de moins de 150 salariés

 

Le site TMS Pros vous permet d’accéder librement à l’offre de service ou, si vous en faites la demande, de disposer d’un espace dédié afin de bénéficier d’un accompagnement par la Carsat.  A l’aide de TMS pros, votre entreprise va ainsi gagner en autonomie de prévention.

 

  • Accédez au site TMS PROS
  • Contactez votre Carsat sur le programme TMS pros : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Les ressources pour le programme TMS PROS

  • Attention : pour garantir le bon fonctionnement du fichier DephiTms, veillez à :
  • - utiliser Microsoft Excel ® 2007 ou supérieur,

  • - activer les macros,

  • - conserver le type de fichier « .xlsm » lors des enregistrements.

 
 

 

 

 

 

 

Les aides finançières TMS Pros

Pour aider plus spécifiquement les petites et moyennes entreprises, l’Assurance maladie - Risques professionnels, relayée en région par la Carsat Bourgogne et Franche-Comté, lance deux aides financières :

TMS diagnostic
L'aide TMS Pros Diagnostic permet de financer 70% de la formation d’une personne ressource au sein de l’entreprise et/ou la réalisation d’une étude ergonomique des situations de travail qui doit se traduire par un diagnostic et l’élaboration d’un plan d’actions.

 

TMS action
L'aide TMS Pros Action permet de financer 50% de l’achat de matériel et/ou d’équipements pour réduire les contraintes physiques, notamment lors de manutentions manuelles de charges, d’efforts répétitifs ou de postures contraignantes.
Cette aide permet également la réalisation de formations adaptées.

Vous avez jusqu'au 15 juillet 2017 pour réserver ces aides auprès de votre caisse régionale.
Contact :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Pour aller plus loin
  • Visiter le site dédié  : TMS Pros