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Organisation



L’organisation et le fonctionnement de la Carsat Bourgogne et Franche-Comté sont placés sous la responsabilité de son Directeur, Francis Lebelle  et d’un Conseil d’Administration, présidé par Yves Bard.

 


Le directeur

  • assure le fonctionnement de l'organisme sous le contrôle du Conseil d'Administration. A ce titre, il a autorité sur le personnel et fixe l'organisation dans les services ;
  • représente la Carsat Bourgogne et Franche-Comté en justice et dans tous les actes de la vie civile ;
  • soumet chaque année au Conseil d'Administration les projets de budgets de l'organisme et les rapports prévus par les textes : rapport administratif et financier, rapport sur les relations avec les usagers... ;
  • signe conjointement avec le Président du Conseil d'Administration les contrats pluriannuels de gestion conclus avec les organismes nationaux ;
  • engage les dépenses ;
  • préside le Comité d'Entreprise et le Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail.

 

Équipe de direction :

  • Directeur : Francis Lebelle
  • Directeur financier et comptable : Gilles Laubressac
  • Directeur retraite : Béatrice Laforêt
  • Directeur de l'accompagnement des publics fragilisés : Amélie Colomb
  • Directeur de l'immobilier, des budgets et de la logistique : Raphaël Remonnay
  • Directeur du management des risques et de la communication : Patrice Costes
  • Directeur des risques professionnels : Marc Duchet
  • Directeur Informatique : Patrice Lorenz
  • Directeur ressources humaines : Jérôme Notter

 


Le conseil d’administration

  • fixe les grandes orientations de la Carsat Bourgogne et Franche-Comté et contrôle son activité ;
  • vote les budgets et se prononce sur les rapports présentés par l’équipe de direction ;
  • contrôle l’application des dispositions législatives et réglementaires ainsi que l’exécution de ses propres délibérations ;
  • autorise le président à signer les contrats pluriannuels de gestion avec la Cnamts et la Cnav.

 

Il est composé de 25 membres titulaires représentant les partenaires sociaux (représentants des employeurs et des assurés sociaux). Il comprend également des représentants de la Fédération nationale de la mutualité, et des personnes qualifiées. Leur mandat est de 5 ans.

 

Découvrez les membres du conseil d’administration de la Carsat Bourgogne et Franche-Comté.