Quel que soit le niveau de gravité du risque atteint, une action doit être mise en place afin de l'amener au niveau le plus bas possible.

Pour diminuer le niveau de gravité du risque GR, on peut agir sur :
- Le procédé en agissant, par exemple, par éloignement de l'opérateur, par confinement des opérations, par automatisation des processus, par captation à la source des vapeurs ou des poussières... (action sur le facteur D) ;
- Le ou les produits utilisés ce qui permet d'annuler le facteur C (substitution des produits CMR) et de réduire le facteur A (remplacement des autres produits dangereux par des produits moins dangereux) ;
- le respect du ou des conseils de prudence (action sur le facteur B).

La méthode et les retours d'expérience montrent qu'il est préférable de travailler d'abord sur le facteur C, puis sur le facteur D et enfin sur les facteurs A et B.

Actions possibles sur le facteur C :

Le facteur C est calculé à partir des valeurs attribuées aux phrases R des produits CMR (cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques).

Les produits CMR sont identifiables par la présence d'une ou plusieurs phrases R suivantes :

Pour annuler ce facteur C, il faut substituer les agents CMR par des produits non CMR.

A noter que cette substitution, lorsqu'elle est techniquement possible, est une obligation réglementaire imposée par le code du travail (R 231 - 56 - 2 ou R 231 - 54 - 6). 

Lorsqu'aucun produit ou procédé n'est "imposé", l'amélioration du niveau de gravité du risque peut être obtenue en remplaçant l'opération (couple produit / procédé) dangereuse par une ou plusieurs autres opérations moins dangereuse(s). 

Quand le ou les produits sont "imposés", le niveau de gravité du risque est réductible par diminution du facteur D (procédé) et augmentation du facteur B (respect de tous les conseils de prudence).

Les actions pour réduire D peuvent être les suivantes :

Lorsque T > 80°C ou T < -10°C, il y a risque de brûlure thermique. Pour diminuer ce risque, il faut assurer une séparation physique entre l'opérateur et le procédé.

Selon la température d'utilisation des produits, il peut y avoir risque d'incendie (lorsque la température d'utilisation des produits est voisine de leur point d'éclair) et risque d'émanations très importantes ou production de vapeurs ( lorsque la température d'utilisation des produits est voisine de leur température d'ébullition).
- si le produit a un point éclair PE, utiliser un produit ou un procédé à une température telle que T< PE-40°C 
- si le produit a une température d'ébullition TE, utiliser un produit ou un procédé à une température telle que T<TE-50°C.

Il y a risque de contact et/ou d'exposition aux vapeurs ou aux poussières du ou des produits. 
Pour limiter ce risque, il faut mécaniser l'opération en associant un dispositif  de captation des polluants conforme aux prescriptions des guides de ventilation INRS. Si c'est impossible, il faut réaliser l'opération manuelle dans un dispositif ventilé conforme aux prescriptions des guides de ventilation INRS.

Il y a risque d'exposition aux vapeurs ou aux poussières du ou des produits. 
Pour limiter ce risque, il faut réaliser l'opération mécanisée dans un dispositif ventilé conforme aux prescriptions des guides de ventilation INRS ou assurer une séparation physique entre opérateur et opération.

4/ En cas d'utilisation de gaz inerte :

L'objectif à atteindre est d'avoir un ratio (Volume gaz détendu / Volume local ) < 5% pour limiter au maximum le risque d'asphyxie. On peut l'obtenir par :
- diminution du volume de gaz détendu total, donc du volume total de gaz stocké,
Nota : l'augmentation du volume du local par l'ouverture des portes ou des fenêtres ne diminue pas le risque d'asphyxie qui peut persister localement au poste de travail.
- division du volume total de gaz stocké en plusieurs réservoirs de volume unitaire inférieur (non reliés entre eux) pour avoir le ratio ( Volume unitaire gaz détendu / Volume local) < 5%".

La réduction du facteur D permet une diminution drastique du niveau de gravité du risque GR puisque, dans la formule d'évaluation de la gravité du risque, quand D passe de 5 à 1, le niveau de gravité du risque est divisé par 5.

Le facteur A est calculé à partir des valeurs attribuées aux phrases R des produits dangereux autres que les CMR (cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques). 

Pour diminuer ce facteur A, il faut :
- remplacer les produits dangereux par des produits pas ou moins dangereux.
- travailler avec des concentrations les plus faibles possibles. Demander alors au fournisseur un approvisionnement en produit déjà dilué, pour éviter d'effectuer en entreprise cette opération de dilution toujours dangereuse.

La suppression ou la substitution de produits dangereux est toujours moins onéreuse que la réduction de l'exposition de l'opérateur (facteur D) par action sur le procédé de travail.

Actions possibles sur le facteur B :

Le facteur B permet d'atténuer l'impact du facteur A si TOUS les conseils de prudence (phrases S) figurant sur l'étiquette ou la FDS sont respectés. 
Le moindre manquement est donc pénalisant dans le calcul du niveau de gravité du risque GR. 

Les avantages et limites d'OPER@

OPER@ est un outil : - facile à mettre en œuvre,
- n'exigeant aucune connaissance en chimie,
- permettant de comparer les niveaux de gravité de risque, de les hiérarchiser,
- orientant la mise en place des actions de prévention.

OPER@ permet de s'inscrire dans une démarche réfléchie de prévention du risque chimique :
- par quantification du risque existant,
- en aidant à la définition des mesures de prévention à mettre en œuvre.

L'utilisation d'OPER@ contribue :
- à l'évaluation des risques,
- à la transcription des résultats de cette évaluation dans le Document Unique,
toutes deux rendues obligatoires par le code du travail (article L.230-2 et décret du 05/11/2001 codifié à l'article R.230-1- annexe 8)
- au respect des mesures de prévention édictées par : le décret n° 2003 - 1254 du 23 / 12 / 2003 relatif à la prévention  du risque chimique, le décret 2001- 97 du 01 / 02 / 2001 relatif à la prévention du risque CMR.

OPER@ étant fondé sur la lecture de l'étiquetage, cet outil ne permet en général pas de prendre en compte la plupart des produits NON ETIQUETES et en particulier :
- les agents chimiques, poussières ou vapeurs secondairement produits lors d'opérations ou de réactions telles que : 
    - mélanges accidentels ;
    - combustion, dégradation, … ;
- certains risques environnementaux ;
- certains produits CMR non encore connus, reconnus ou identifiés comme tels.

Cependant, la méthode propose de coter certains de ces produits non étiquetés, en particulier des produits cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques (CMR) ou des procédés faisant apparaître des produits CMR (annexe 6). 

Dans l'utilisation du programme de calcul, ces produits ou procédés peuvent être sélectionnés dans une liste déroulante.

Enfin, OPER@ étant une méthode d'évaluation de la gravité du risque chimique d'une opération donnée, elle ne prend pas en compte les aspects liés à la fréquence de l'exposition des salariés, à la durée de chaque exposition, aux quantités de produits mises en jeu et aux équipements de protection individuelle éventuellement portés.

Exemple d'application n°1 : 
Entreprise de micro-mécanique - Poste de décapage des moules servant à l'injection de pièces de précision.

1/ Situation ancienne : le décapage est effectué en une seule opération de travail, par trempage manuel des moules dans le Décapant PV 112 chauffé à 50 °C avec port de gants, sans ventilation générale de l'atelier ni aspiration au poste. L'étiquette de la préparation est reportée ci-contre.

On a donc :

2/ Situation de remplacement :

Elle est composée de 3 opérations de travail successives :

2.1 – Trempage manuel des moules dans un produit lessiviel chauffé à 50°C avec port de gants, sans ventilation générale de l'atelier ni aspiration au poste. L'étiquette du produit comprend la seule phrase de risque R22 et le seul conseil de prudence S37 (porter des gants appropriés).

Pour le facteur A	Pour le facteur B	Pour le facteur C	Pour le facteur D
La phrase R 22 est de catégorie A.  A= 3	Les conseils de prudence sont tous respectés.	Il n'y a pas de phrase R avec dangerosité non atténuable.	La situation de travail est inchangée.
A = 3	B = 2	C = 0	D = 5
Soit pour cette première opération, un niveau de gravité de risque chimique de : GR1 = ( A / B + C) x D = (3 / 2 + 0) x 5 = 7,5  Niveau de gravité du risque FAIBLE.

2.2 – Rinçage manuel des moules à l'eau à température ambiante avec port de gants, sans ventilation générale de l'atelier ni aspiration au poste.

Pour le facteur A	Pour le facteur B	Pour le facteur C	Pour le facteur D
L'eau n'étant pas étiquetée :  A = 1	Les conseils de prudence sont tous respectés.	L'eau n'étant pas étiquetée : C = 0	La situation de travail est inchangée.
A = 1	B = 2	C = 0	D = 5
Soit pour cette deuxième opération, un niveau de gravité de risque chimique de : GR2 = ( A / B + C) x D = (1 / 2 + 0) x 5 = 2,5  Niveau de gravité du risque TRES FAIBLE.

 

2.3 – Séchage par trempage manuel des moules dans un bain d'acétone à température ambiante situé dans une enceinte ventilée avec port de gants. L'étiquetage de l'acétone comprend les phrases de risques R11 - R36 - R66 - R67.

Pour le facteur A	Pour le facteur B	Pour le facteur C	Pour le facteur D
Pour R11 : A1 = 6,  pour R36 : A2 = 5,  pour R66 : A3 = 4, pour R67 : A4 = 4	On considère que tous les conseils de prudence : S9 (conserver le récipient dans un endroit bien ventilé), S16 (conserver à l'écart de toute flamme ou  source d'étincelles - Ne pas fumer) et S26 (en cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste) sont respectés.	Il n'y a pas de phrase R avec dangerosité non atténuable.	L'opération est réalisée dans un espace ou un volume délimité et ventilé mécaniquement (enceinte ventilée) sans contact produit / opérateur.
A = 17	B = 2	C = 0	D = 2
Soit, pour cette troisième opération, un niveau de gravité de risque chimique de : GR3 = ( A / B + C) x D = (17 / 2 + 0) x 2 = 17  Niveau de gravité du risque FAIBLE.

Conclusion :

On est donc passé d'une situation de niveau de gravité du risque chimique très élevé (GR = 125) avec action immédiate ou arrêt de l'opération (pour l'utilisation du bain de décapant PV 112 à 50°C) à 3 opérations successives pour lesquelles le niveau de gravité du risque chimique le plus important est faible (GR = 17).

Exemple d'application n°2 :
Entreprise horlogère : Dégraissage de bracelets de montres après polissage.

1/ Situation ancienne : Le dégraissage des bracelets est obtenu par trempage manuel dans un bain de trichloroéthylène, à température ambiante, sans utilisation de gants, sans ventilation générale de l'atelier ni aspiration au poste de travail.  On a donc :

Pour le facteur A	Pour le facteur B	Pour le facteur C	Pour le facteur D
Seules sont de catégorie A les phrases R36/38 et R67sont de catégorie A (dangerosité atténuable). Pour R36/38 : A1 = 6, Pour R67 : A2 = 4 D 'où, au final :	L'un des conseils de prudence du trichloroéthylène (S53 : Eviter l'exposition) n'est pas respecté, car l'opérateur ne porte pas de gants.	Seule la phrase R45 est de catégorie C   (dangerosité non atténuable). Pour R45 : C = 10 D 'où, au final :	L'opérateur et l'opération sont dans la même atmosphère. La ventilation est naturelle. L'opération réalisée est manuelle.
A = 6 + 4 = 10	B = 1	C = 10	D = 5
Soit, au final, un niveau de gravité de risque chimique de : GR = ( A / B + C) x D = ( 10 / 1 + 10 ) x 5 = 100 Soit un niveau de gravité du risque TRES ELEVE et imposant une action immédiate ou l'arrêt de l'opération !

Nota : La phrase R52/53 n'est pas cotée : elle concerne les risques pour l'environnement.

2/ Situation de remplacement  :
Le trempage est mécanisé et est réalisé dans un bain lessiviel chauffé à 40 °C .

Pour le facteur A	Pour le facteur B	Pour le facteur C	Pour le facteur D
L'étiquette du produit comprend la seule phrase de risque R22. Pour R22, A =3 donc :	Le seul conseil de prudence S37 (porter des gants) est respecté :	Il n'y a pas de phrase de risque avec dangerosité non atténuable donc :	La situation de travail, inchangée, donne toujours :
A = 3	B = 2	C = 0	D = 5
Soit, au final, un niveau de gravité de risque chimique de : GR = ( A / B + C) x D = ( 3 / 2 + 0 ) x 5 = 7,5  Niveau de gravité du risque FAIBLE.

Conclusion :

On est donc passé d'une situation de niveau de gravité du risque chimique très élevé (GR = 100) avec action immédiate ou arrêt de l'opération (pour l'utilisation du bain de trichloréthylène à 50°C) à une situation de niveau de gravité du risque chimique faible (GR = 7,5) avec le trempage mécanisé dans un bain lessiviel chauffé à 40°C.

Conclusion générale :

Comme le montrent ces exemples d'application, l'outil OPER@ permet de calculer automatiquement le niveau de gravité du risque chimique d'une opération donnée. Il permet de simuler les niveaux de gravité du risque chimique des différentes solutions de remplacement envisageables afin d'orienter le choix vers des solutions apportant un niveau de gravité satisfaisant.

Annexes :

Annexe 1 : Etiquetage :

C'est le libellé des phrases de risques (phrases R) et de sécurité (phrases S) qui est utilisé dans cette méthode.
L'étiquette est établie par le fabricant, l'importateur ou le revendeur du produit, sur la base d'informations réglementaires ou rendues obligatoires (Article 15 de l'arrêté du 20 avril 1994).
Attention : Toutes les préparations chimiques ne comportent pas le même nombre ni le même type de phrases R. 

Ainsi, dans le cas d'une solution aqueuse d'acide chlorhydrique :
- jusqu'à 10 % d'acide dans l'eau, elle peut ne pas être étiquetée ;
- de 10 à 25 %, l'étiquette porte seulement le symbole Xi avec les phrases R 36/38,
- de 25 à 90 %, l'étiquette porte le symbole C et la phrase R 34,
- au dessus de 90 %, l'étiquette porte le symbole C et la phrase R 35.

Le calcul du niveau de gravité du risque prend en compte ces différences via l'entrée exacte des phrases R et S.

Annexe 2 : Fiches de données de sécurité (FDS) 

La FDS contient 16 rubriques obligatoires :
la rubrique 15 est destinée à recevoir les informations réglementaires concernant le produit et notamment son étiquetage.

Les 16 rubriques de la FDS sont :
1. Identification du produit chimique et de la personne, physique ou morale, responsable de sa mise sur le marché ;
2. Informations sur les composants, notamment leur concentration ou leur gamme de concentration, nécessaires à l'appréciation des risques ;
3. Identification des dangers ;
4. Description des premiers secours à porter en cas d'urgence ;
5. Mesures de lutte contre l'incendie ;
6. Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle ;
7. Précautions de stockage, d'emploi et de manipulation ;
8. Procédures de contrôle de l'exposition des travailleurs et les caractéristiques des équipements de protection individuelle adéquats ;
9. Propriétés physico-chimiques ;
10. Stabilité du produit et sa réactivité ;
11. Informations toxicologiques ;
12. Informations éco-toxicologiques ;
13. Informations sur les possibilités d'élimination des déchets ;
14. Informations relatives au transport ;
15. Informations réglementaires relatives en particulier au classement et à l'étiquetage du produit ;
16. Autres informations disponibles pouvant contribuer à la sécurité ou à la santé des travailleurs.

Si la réglementation n'oblige pas le fournisseur de la FDS à respecter l'ordre de ces 16 rubriques, il doit en respecter les intitulés et le contenu. Mais il convient de noter que la majorité des FDS sont construites selon l'ordre précédemment énoncé.

Les FDS ne sont pas figées dans le temps : la nature des informations qu'elles contiennent peut évoluer du fait de la réglementation ou des nouvelles connaissances acquises sur les produits. La dernière modification de la réglementation est fixée par la directive 2001 / 58 / CE du 27 juillet 2001. 

 Ainsi, toute évolution de ces données oblige le fournisseur à réviser sa FDS, à identifier les modifications introduites et à adresser la nouvelle version de la FDS à tous les chefs d'établissement qui, dans les 12 mois précédant la révision, ont reçu la substance ou la préparation concernée (arrêté du 1er mars 1993). 

Afin de s'assurer de disposer d'une FDS à jour, il convient de redemander régulièrement au fournisseur si la FDS disponible est toujours en vigueur. 
Une périodicité de renouvellement tous les 3 ans semble convenable. 

 

Annexe 3 : Les phrases de risques R :

Dans ces listes, il faut considérer que tout numéro manquant est non attribué à ce jour.

Liste des phrases R  par numéro croissant :

Numéro	Libellé
R1	Explosif à l'état sec.
R2	Risque d'explosion par le choc, la friction, le feu ou d'autres sources d'ignition.
R3	Grand risque d'explosion par le choc, la friction, le feu ou d'autres sources d'ignition.
R4	Forme des composés métalliques très sensibles.
R5	Danger d'explosion sous l'action de la chaleur.
R6	Danger d'explosion en contact ou sans contact avec l'air.
R7	Peut provoquer un incendie.
R8	Favorise l'inflammation des matières combustibles.
R9	Peut exploser en mélange avec des matières combustibles.
R10	Inflammable
R11	Facilement inflammable
R12	Extrêmement inflammable
R14	Réagit violemment au contact de l'eau
R14/15	Réagit violemment au contact de l'eau en dégageant des gaz extrêmement inflammables
R15	Au contact de l'eau, dégage des gaz extrêmement inflammables
R15/29	Au contact de l'eau, dégage des gaz toxiques et extrêmement inflammables
R16	Peut exploser en mélange avec des substances comburantes
R17	Spontanément inflammable à l'air
R18	Lors de l'utilisation, formation possible de mélange vapeur-air inflammable/explosif
R19	Peut former des peroxydes explosifs
R20	Nocif par inhalation
R20/21	Nocif par inhalation et par contact avec la peau
R20/21/22	Nocif par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
R20/22	Nocif par inhalation et par ingestion
R21	Nocif par contact avec la peau
R21/22	Nocif par contact avec la peau et par ingestion
R22	Nocif en cas d'ingestion
R23	Toxique par inhalation
R23/24	Toxique par inhalation et par contact avec la peau
R23/24/25	Toxique par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
R23/25	Toxique par inhalation et par ingestion
R24	Toxique par contact avec la peau
R24/25	Toxique par contact avec la peau et par ingestion
R25	Toxique en cas d'ingestion
R26	Très toxique par inhalation
R26/27	Très toxique par inhalation et par contact avec la peau
R26/27/28	Très toxique par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
R26/28	Très toxique par inhalation et par ingestion
R27	Très toxique par contact avec la peau
R27/28	Très toxique par contact avec la peau et par ingestion
R28	Très toxique en cas d'ingestion
R29	Au contact de l'eau, dégage des gaz toxiques
R30	Peut devenir facilement inflammable pendant l'utilisation
R31	Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique
R32	Au contact d'un acide, dégage un gaz très toxique
R33	Danger d'effets cumulatifs
R34	Provoque des brûlures
R35	Provoque de graves brûlures
R36	Irritant pour les yeux
R36/37	Irritant pour les yeux et les voies respiratoires
R36/37/38	Irritant pour les yeux, les voies respiratoires et la peau
R36/38	Irritant pour les yeux et la peau
R37	Irritant pour les voies respiratoires
R37/38	Irritant pour les voies respiratoires et la peau
R38	Irritant pour la peau
R39	Danger d'effets irréversibles très graves
R39/23	Toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation
R39/23/24	Toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation et par contact avec la peau
R39/23/24/25	Toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
R39/23/25	Toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation et par ingestion
R39/24	Toxique : danger d'effets irréversibles très graves par contact avec la peau
R39/24/25	Toxique : danger d'effets irréversibles très graves par contact avec la peau et par ingestion
R39/25	Toxique : danger d'effets irréversibles très graves par ingestion
R39/26	Très toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation
R39/26/27	Très toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation et par contact avec la peau
R39/26/27/28	Très toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
R39/27	Très toxique : danger d'effets irréversibles très graves par contact avec la peau
R39/27/28	Très toxique : danger d'effets irréversibles très graves par contact avec la peau et par ingestion
R39/28	Très toxique : danger d'effets irréversibles très graves par ingestion
R39/26/28	Très toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation et par ingestion
R40	Effet cancérogène suspecté – preuves insuffisantes
R41	Risque de lésions oculaires graves
R42	Peut entraîner une sensibilisation par inhalation
R42/43	Peut entraîner une sensibilisation par inhalation et contact avec la peau
R43	Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau
R44	Risque d'explosion si chauffé en ambiance confinée
R45	Peut causer le cancer
R46	Peut causer des altérations génétiques héréditaires
R48	Risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée
R48/20	Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation
R48/20/21	Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation et par contact avec la peau
R48/20/21/22	Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation, contact avec la peau et ingestion
R48/20/22	Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation et par ingestion
R48/21	Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par contact avec la peau
R48/21/22	Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par contact avec la peau et par ingestion
R48/22	Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par ingestion
R48/23	Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation
R48/23/24	Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation et par contact avec la peau
R48/23/24/25	Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
R48/23/25	Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation et par ingestion
R48/24	Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par contact avec la peau
R48/24/25	Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par contact avec la peau et par ingestion
R48/25	Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par ingestion
R49	Peut causer le cancer par inhalation
R50	Très toxique pour les organismes aquatiques
R50/53	Très toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique.
R51	Toxique pour les organismes aquatiques
R51/53	Nocif pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique.
R52	Nocif pour les organismes aquatiques
R52/53	Nocif pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique
R53	Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique
R54	Toxique pour la flore
R55	Toxique pour la faune
R56	Toxique pour les organismes du sol
R57	Toxique pour les abeilles
R58	Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement
R59	Dangereux pour la couche d'ozone
R60	Peut altérer la fertilité
R61	Risques pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant
R62	Risque possible d'altération de la fertilité
R63	Risque possible pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant
R64	Risque possible pour les bébés nourris au lait maternel
R65	Nocif : peut provoquer une atteinte des poumons en cas d'ingestion.
R66	L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
R67	L'inhalation de vapeurs peut provoquer somnolence et vertiges
R68	Possibilités d'effets irréversibles.
R 68/20	Nocif : possibilité d'effets irréversibles par inhalation.
R68/20/21	Nocif : possibilité d'effets irréversibles par inhalation et par contact avec la peau.
R68/20/21/22	Nocif : possibilité d'effets irréversibles par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion.
R68/20/22	Nocif : possibilité d'effets irréversibles par inhalation et par ingestion.
R68/21	Nocif : possibilité d'effets irréversibles par contact avec la peau.
R68/21/22	Nocif : possibilité d'effets irréversibles par contact avec la peau et par ingestion.
R 68/22	Nocif : possibilité d'effets irréversibles par ingestion.

Liste des phrases R par ordre alphabétique croissant :

Numéro	Libellé
R15	Au contact de l'eau, dégage des gaz extrêmement inflammables
R15/29	Au contact de l'eau, dégage des gaz toxiques et extrêmement inflammables
R29	Au contact de l'eau, dégage des gaz toxiques
R31	Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique
R32	Au contact d'un acide, dégage un gaz très toxique
R33	Danger d'effets cumulatifs
R39	Danger d'effets irréversibles très graves
R6	Danger d'explosion en contact ou sans contact avec l'air
R5	Danger d'explosion sous l'action de la chaleur
R59	Dangereux pour la couche d'ozone
R40	Effet cancérogène suspecté - preuves insuffisantes.
R1	Explosif à l'état sec
R66	L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau
R12	Extrêmement inflammable
R11	Facilement inflammable
R8	Favorise l'inflammation des matières combustibles
R4	Forme des composés métalliques explosifs très sensibles
R3	Grand risque d'explosion par le choc, la friction, le feu ou d'autres sources d'ignition
R10	Inflammable
R38	Irritant pour la peau
R37/38	Irritant pour les voies respiratoires et la peau
R 37	Irritant pour les voies respiratoires
R36/38	Irritant pour les yeux et la peau
R36/37	Irritant pour les yeux et les voies respiratoires
R36/37/38	Irritant pour les yeux, les voies respiratoires et la peau
R36	Irritant pour les yeux
R66	L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
R67	L'inhalation de vapeurs peut provoquer somnolence et vertiges
R18	Lors de l'utilisation, formation possible de mélange vapeur-air inflammable/explosif
R65	Nocif : peut provoquer une atteinte des poumons en cas d'ingestion.
R68/21	Nocif : possibilité d'effets irréversibles par contact avec la peau.
R68/21/22	Nocif : possibilité d'effets irréversibles par contact avec la peau et par ingestion.
R 68/22	Nocif : possibilité d'effets irréversibles par ingestion.
R68/20/21	Nocif : possibilité d'effets irréversibles par inhalation et par contact avec la peau.
R68/20/22	Nocif : possibilité d'effets irréversibles par inhalation et par ingestion.
R68/20/21/22	Nocif : possibilité d'effets irréversibles par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion.
R 68/20	Nocif : possibilité d'effets irréversibles par inhalation.
R48/20	Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation
R48/21	Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par contact avec la peau
R48/22	Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par ingestion
R48/20/21	Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation et par contact avec la peau
R48/20/22	Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation et par ingestion
R48/21/22	Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par contact avec la peau et par ingestion
R48/20/21/22	Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation, contact avec la peau et ingestion
R22	Nocif en cas d'ingestion
R21/22	Nocif par contact avec la peau et par ingestion
R21	Nocif par contact avec la peau
R20/21	Nocif par inhalation et par contact avec la peau
R20/22	Nocif par inhalation et par ingestion
R20/21/22	Nocif par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
R20	Nocif par inhalation
R52/53	Nocif pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique
R52	Nocif pour les organismes aquatiques
R60	Peut altérer la fertilité
R30	Peut devenir facilement inflammable pendant l'utilisation
R53	Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique
R58	Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement
R43	Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau
R42/43	Peut entraîner une sensibilisation par inhalation et contact avec la peau
R42	Peut entraîner une sensibilisation par inhalation
R9	Peut exploser en mélange avec des matières combustibles.
R16	Peut exploser en mélange avec des substances comburantes,
R19	Peut former des peroxydes explosifs
R46	Peut causer des altérations génétiques héréditaires
R49	Peut causer le cancer par inhalation
R45	Peut causer le cancer
R7	Peut provoquer un incendie
R68	Possibilité d'effets irréversibles ( à partir du 1.7.2002, 28è ATP)
R35	Provoque de graves brûlures
R34	Provoque des brûlures
R14/15	Réagit violemment au contact de l'eau en dégageant des gaz extrêmement inflammables
R14	Réagit violemment au contact de l'eau
R41	Risque de lésions oculaires graves
R48	Risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée
R2	Risque d'explosion par le choc, la friction, le feu ou d'autres sources d'ignition
R44	Risque d'explosion si chauffé en ambiance confinée
R61	Risque pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant
R62	Risque possible d'altération de la fertilité
R63	Risque possible pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant
R64	Risque possible pour les bébés nourris au lait maternel
R17	Spontanément inflammable à l'air
R39/24	Toxique : danger d'effets irréversibles très graves par contact avec la peau
R39/24/25	Toxique : danger d'effets irréversibles très graves par contact avec la peau et par ingestion
R39/25	Toxique : danger d'effets irréversibles très graves par ingestion
R39/23	Toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation
R39/23/24	Toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation et par contact avec la peau
R39/23/25	Toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation et par ingestion
R39/23/24/25	Toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
R48/23	Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation
R48/24	Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par contact avec la peau
R48/25	Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par ingestion
R48/23/24	Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation et par contact avec la peau
R48/23/25	Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation et par ingestion
R48/24/25	Toxique : risque d'effets graves pour la santé d'exposition prolongée par contact avec la peau et par ingestion
R48/23/24/25	Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
R25	Toxique en cas d'ingestion
R24/25	Toxique par contact avec la peau et par ingestion
R24	Toxique par contact avec la peau
R23/24	Toxique par inhalation et par contact avec la peau
R23/25	Toxique par inhalation et par ingestion
R23/24/25	Toxique par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
R23	Toxique par inhalation
R55	Toxique pour la faune
R54	Toxique pour la flore
R57	Toxique pour les abeilles
R51/53	Nocif pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique.
R51	Toxique pour les organismes aquatiques
R56	Toxique pour les organismes du sol
R39/27	Très toxique : danger d'effets irréversibles très graves par contact avec la peau
R39/27/28	Très toxique : danger d'effets irréversibles très graves par contact avec la peau et par ingestion
R39/28	Très toxique : danger d'effets irréversibles très graves par ingestion
R39/26	Très toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation
R39/26/27	Très toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation et par contact avec la peau
R39/26/28	Très toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation et par ingestion
R39/26/27/28	Très toxique : danger d'effets irréversibles très graves par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
R28	Très toxique en cas d'ingestion
R27/28	Très toxique par contact avec la peau et par ingestion
R27	Très toxique par contact avec la peau
R26/27	Très toxique par inhalation et par contact avec la peau
R26/28	Très toxique par inhalation et par ingestion
R26/27/28	Très toxique par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
R26	Très toxique par inhalation
R50/53	Très toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique.
R50	Très toxique pour les organismes aquatiques

 

Annexe 4 : Conseils de prudence (phrases S) :

LISTE DES PHRASES S par ordre numérique croissant :

Numéro	Libellé
S1	Conserver sous clé
S1/2	Conserver sous clé et hors de portée des enfants.
S2	Conserver hors de la portée des enfants
S3	Conserver dans un endroit frais
S3/7	Conserver le récipient bien fermé dans un endroit frais.
S3/9/14	Conserver dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des ...(matières incompatibles à indiquer par le fabricant).
S3/9/14/49	Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des ...(matières incompatibles à indiquer par le fabricant).
S3/9/49	Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé.
S3/14	Conserver dans un endroit frais à l'écart des ...(matières incompatibles à indiquer par le fabricant).
S4	Conserver à l'écart de tout local d'habitation
S5	Conserver sous ... (liquide approprié à spécifier par le fabricant)
S6	Conserver sous ... (gaz inerte à spécifier par le fabricant)
S7	Conserver le récipient bien fermé
S7/8	Conserver le récipient bien fermé et à l'abri de l'humidité.
S7/9	Conserver le récipient bien fermé et dans un endroit bien ventilé.
S7/47	Conserver le récipient bien fermé et à une température ne dépassant pas...°C (à préciser par le fabricant).
S8	Conserver le récipient à l'abri de l'humidité
S9	Conserver le récipient dans un endroit bien ventilé
S12	Ne pas fermer hermétiquement le récipient
S13	Conserver à l'écart des aliments et boissons, y compris ceux pour animaux
S14	Conserver à l'écart des ... (matières incompatibles à indiquer par le fabricant)
S15	Conserver à l'écart de la chaleur
S16	Conserver à l'écart de toute flamme ou source d'étincelles - Ne pas fumer
S17	Tenir à l'écart des matières combustibles
S18	Manipuler et ouvrir le récipient avec prudence
S20	Ne pas manger et ne pas boire pendant l'utilisation
S20/21	Ne pas manger et ne pas boire pendant l'utilisation
S21	Ne pas fumer pendant l'utilisation
S22	Ne pas respirer les poussières
S23	Ne pas respirer les gaz / vapeurs / fumées / aérosols (termes appropriés à indiquer par le fabricant)
S24	Eviter le contact avec la peau
S24/25	Eviter le contact avec la peau et les yeux.
S25	Eviter le contact avec les yeux
S26	En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste
S27	Enlever immédiatement tout vêtement souillé ou éclaboussé
S27/28	Après contact avec la peau, enlever immédiatement tout vêtement souillé ou éclaboussé et se laver immédiatement et abondamment avec... (produits appropriés à indiquer par le fabricant).
S28	Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec (produits appropriés à indiquer par le fabricant
S29	Ne pas jeter les résidus à l'égout
S29/35	Ne pas jeter les résidus à l'égout ; ne se débarrasser de ce produit et de son récipient qu'en prenant toutes les précautions d'usage.
S29/56	Ne pas jeter les résidus à l'égout, éliminer ce produit et son récipient dans un centre de collecte des déchets dangereux ou spéciaux.
S30	Ne jamais verser de l'eau dans ce produit
S33	Eviter l'accumulation des charges électrostatiques
S35	Ne se débarrasser de ce produit et de son récipient qu'en prenant toutes précautions d'usage
S36	Porter un vêtement de protection approprié
S36/37	Porter un vêtement de protection et des gants appropriés
S36/37/39	Porter un vêtement de protection approprié, des gants et un appareil de protection des yeux / du visage.
S36/39	Porter un vêtement de protection approprié et un appareil de protection des yeux / du visage.
S37	Porter des gants appropriés
S37/39	Porter des gants appropriés et un appareil de protection des yeux / du visage
S38	En cas de ventilation insuffisante, porter un appareil respiratoire approprié
S39	Porter un appareil de protection des yeux / du visage
S40	Pour nettoyer le sol ou les objets souillés par ce produit, utiliser (à préciser par le fabricant)
S41	En cas d'incendie et/ou d'explosion, ne pas respirer les fumées
S42	Pendant les fumigations / pulvérisations, porter un appareil respiratoire approprié (termes appropriés à indiquer par le fabricant)
S43	En cas d'incendie, utiliser ... (moyens d'extinction à préciser par le fabricant. Si l'eau augmente les risques, ajouter "Ne jamais utiliser d'eau")
S45	En cas d'accident ou de malaise consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)
S46	En cas d'ingestion, consulter immédiatement un médecin et lui montrer l'emballage ou l'étiquette
S47	Conserver à une température ne dépassant pas ... °C (à préciser par le fabricant)
S47/49	Conserver uniquement dans le récipient d'origine à une température ne dépassant pas ... °C (à préciser par le fabricant)
S48	Maintenir humide avec ... (moyen approprié à préciser par le fabricant)
S49	Conserver uniquement dans le récipient d'origine
S50	Ne pas mélanger avec ... (à spécifier par le fabricant)
S51	Utiliser seulement dans des zones bien ventilées
S52	Ne pas utiliser sur de grandes surfaces dans les locaux habités
S53	Eviter l'exposition - se procurer des instructions spéciales avant l'utilisation
S56	Eliminer ce produit et son récipient dans un centre de collecte de déchets dangereux ou spéciaux
S57	Utiliser un récipient approprié pour éviter toute contamination du milieu ambiant
S59	Consulter le fabricant / fournisseur pour des informations relatives à la récupération / au recyclage
S60	Eliminer le produit et le récipient comme un déchet dangereux
S61	Eviter le rejet dans l'environnement. Consulter les instructions spéciales / la fiche de données de sécurité
S62	En cas d'ingestion, ne pas faire vomir : consulter immédiatement un médecin et lui montrer l'emballage ou l'étiquette
S63	En cas d'accident par inhalation, transporter la victime hors de la zone contaminée et la garder au repos.
S64	En cas d'ingestion, rincer la bouche avec de l'eau (seulement si la personne est consciente).

Liste des phrases S par ordre alphabétique croissant

Numéro	Libellé
S27/28	Après contact avec la peau, enlever immédiatement tout vêtement souillé ou éclaboussé et se laver immédiatement et abondamment avec... (produits appropriés à indiquer par le fabricant).
S28	Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec (produits appropriés à indiquer par le fabricant
S15	Conserver à l'écart de la chaleur
S4	Conserver à l'écart de tout local d'habitation
S16	Conserver à l'écart de toute flamme ou source d'étincelles - Ne pas fumer
S13	Conserver à l'écart des aliments et boissons, y compris ceux pour animaux
S14	Conserver à l'écart des ... (matières incompatibles à indiquer par le fabricant)
S47	Conserver à une température ne dépassant pas ... °C (à préciser par le fabricant)
S3/14	Conserver dans un endroit frais à l'écart des ...(matières incompatibles à indiquer par le fabricant).
S3/9/14	Conserver dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des ...(matières incompatibles à indiquer par le fabricant).
S3	Conserver dans un endroit frais.
S2	Conserver hors de la portée des enfants
S8	Conserver le récipient à l'abri de l'humidité
S3/7	Conserver le récipient bien fermé dans un endroit frais.
S7/8	Conserver le récipient bien fermé et à l'abri de l'humidité.
S7/47	Conserver le récipient bien fermé et à une température ne dépassant pas...°C (à préciser par le fabricant).
S7/9	Conserver le récipient bien fermé et dans un endroit bien ventilé.
S7	Conserver le récipient bien fermé
S9	Conserver le récipient dans un endroit bien ventilé
S1/2	Conserver sous clé et hors de portée des enfants
S1	Conserver sous clé.
S6	Conserver sous ... (gaz inerte à spécifier par le fabricant)
S5	Conserver sous ... (liquide approprié à spécifier par le fabricant)
S47/49	Conserver uniquement dans le récipient d'origine à une température ne dépassant pas ... °C (à préciser par le fabricant)
S3/9/14/49	Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des ...(matières incompatibles à indiquer par le fabricant).
S3/9/49	Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé.
S49	Conserver uniquement dans le récipient d'origine
S59	Consulter le fabricant / fournisseur pour des informations relatives à la récupération / au recyclage
S56	Eliminer ce produit et son récipient dans un centre de collecte de déchets dangereux ou spéciaux
S60	Eliminer le produit et le récipient comme un déchet dangereux
S45	En cas d'accident ou de malaise consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)
S63	En cas d'accident par inhalation, transporter la victime hors de la zone contaminée et la garder au repos.
S26	En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste
S38	En cas de ventilation insuffisante, porter un appareil respiratoire approprié
S41	En cas d'incendie et/ou d'explosion, ne pas respirer les fumées
S43	En cas d'incendie, utiliser ... (moyens d'extinction à préciser par le fabricant. Si l'eau augmente les risques, ajouter "Ne jamais utiliser d'eau")
S46	En cas d'ingestion, consulter immédiatement un médecin et lui montrer l'emballage ou l'étiquette
S62	En cas d'ingestion, ne pas faire vomir : consulter immédiatement un médecin et lui montrer l'emballage ou l'étiquette
S64	En cas d'ingestion, rincer la bouche avec de l'eau (seulement si la personne est consciente).
S27	Enlever immédiatement tout vêtement souillé ou éclaboussé
S33	Eviter l'accumulation des charges électrostatiques
S24/25	Eviter le contact avec la peau et les yeux.
S24	Eviter le contact avec la peau
S25	Eviter le contact avec les yeux
S61	Eviter le rejet dans l'environnement. Consulter les instructions spéciales / la fiche de données de sécurité
S53	Eviter l'exposition - se procurer des instructions spéciales avant l'utilisation
S48	Maintenir humide avec ... (moyen approprié à préciser par le fabricant)
S18	Manipuler et ouvrir le récipient avec prudence
S30	Ne jamais verser de l'eau dans ce produit
S12	Ne pas fermer hermétiquement le récipient
S21	Ne pas fumer pendant l'utilisation
S29/35	Ne pas jeter les résidus à l'égout ; ne se débarrasser de ce produit et de son récipient qu'en prenant toutes les précautions d'usage.
S29/56	Ne pas jeter les résidus à l'égout, éliminer ce produit et son récipient dans un centre de collecte des déchets dangereux ou spéciaux.
S29	Ne pas jeter les résidus à l'égout
S20	Ne pas manger, ne pas boire et ne pas fumer pendant l'utilisation.
S20/21	Ne pas manger et ne pas boire pendant l'utilisation
S50	Ne pas mélanger avec ... (à spécifier par le fabricant)
S23	Ne pas respirer les gaz / vapeurs / fumées / aérosols (termes appropriés à indiquer par le fabricant)
S22	Ne pas respirer les poussières
S52	Ne pas utiliser sur de grandes surfaces dans les locaux habités
S35	Ne se débarrasser de ce produit et de son récipient qu'en prenant toutes précautions d'usage
S42	Pendant les fumigations / pulvérisations, porter un appareil respiratoire approprié (terme(s) approprié(s) à indiquer par le fabricant)
S37/39	Porter des gants appropriés et un appareil de protection des yeux / du visage
S37	Porter des gants appropriés
S39	Porter un appareil de protection des yeux / du visage
S36/39	Porter un vêtement de protection approprié et un appareil de protection des yeux / du visage.
S36/37/39	Porter un vêtement de protection approprié, des gants et un appareil de protection des yeux / du visage.
S36	Porter un vêtement de protection approprié
S36/37	Porter un vêtement de protection et des gants approprié
S40	Pour nettoyer le sol ou les objets souillés par ce produit, utiliser (à préciser par le fabricant)
S17	Tenir à l'écart des matières combustibles
S51	Utiliser seulement dans des zones bien ventilées
S57	Utiliser un récipient approprié pour éviter toute contamination du milieu ambiant

Annexe 5 : Tableau de valeurs des facteurs A et C :

VALEUR ATTRIBUEE à A en fonction de la nature de la phrase R :

Phrase R	A	C	Phrase R	A	C	Phrase R	A	C
1	10		27/28	9		41	7
2	6		28	7		42	7
3	8		29	6		42/43	7
4	8		30	8		43	7
5	6		31	5		44	5
6	10		32	7		45		10
7	6		33	7		46		10
8	4		34	6		48	6
9	8		35	8		48/20	6
10	4		36	5		48/20/21	6
11	6		36/37	6		48/20/21/22	7
12	8		36/37/38	7		48/20/22	6
14	8		36/38	6		48/21	6
14/15	9		37	5		48/21/22	6
15	8		37/38	6		48/22	6
15/29	10		38	4		48/23	7
16	8		39	8		48/23/24	7
17	10		39/23	8		48/23/24/25	8
18	8		39/23/24	8		48/23/25	7
19	6		39/23/24/25	9		48/24	7
20	4		39/23/25	8		48/24/25	7
20/21	5		39/24	8		48/25	7
20/22	5		39/24/25	8		49		10
20/21/22	6		39/25	8		60		10
21	4		39/26	8		61		10
21/22	5		39/26/27	9		62		8
22	3		39/26/27/28	10		63		8
23	6		39/26/28	9		64		8
23/24	7		39/27	8		65	3
23/24/25	8		39/27/28	9		66	4
23/25	7		39/28	8		67	4
24	6		40		6	68	6
24/25	7		40/20		7	68/20	7
25	6		40/20/21		8	68/20/21	8
26	8		40/20/21/22		8	68/20/21/22	8
26/27	9		40/20/22		8	68/20/22	8
26/27/28	10		40/21		7	68/21	7
26/28	9		40/21/22		7	68/21/22	7
27	8		40/22		6	68/22	6

Cas particuliers :

Remarque : Il n'y a pas de cotation pour les phrases R et S relatives à l'environnement.

Les valeurs des facteurs A, B, C, et D ont été fixées par les auteurs de la méthode sur la base de leur expérience. Il n'y a pas lieu de les modifier car elles sont corrélées à la pertinence de l'outil.

Annexe 6 : valeurs de D

NB : il faut garder en mémoire que le D final (utilisé pour le calcul du niveau de gravité du risque) est la valeur maximale des valeurs de D obtenues pour chaque critère concerné.

Pour accéder à la valeur de D, il faut remplir une des conditions figurant dans le libellé repéré par un tiret et les conditions indiquées en gras.

1/ Opérateurs et opérations dans la même atmosphère	Valeur de D
Opérations manuelles : - quel que soit le type de ventilation, même si l'opérateur travaille en plein air.	D = 5
Opérations mécanisées ou automatisées à distance émettant,   éclaboussant ou projetant des fibres, poussières, aérosols, gouttelettes, brouillards, fumées, gaz, vapeurs, ... telles que les opérations d'usinage, sciage, perçage, affûtage, sablage, décapage, ponçage, découpage, soudage, graissage, fusion, mélangeage, rinçage, épandage, coulée, pulvérisation, trempage, poudrage, brûlage, décrassage, débouchage, collage, … :
- Si ventilation naturelle ou s'Il n'existe pas de dispositif spécifique de ventilation mécanisée	D = 5
- Avec ventilation de type général seule, avec extraction d'air mécanisée et sans entrée d'air de compensation.	D = 4
- Avec ventilation de type général seule, avec extraction d'air mécanisée et avec entrée d'air de compensation.	D = 3
- Avec opérateur travaillant en plein air.	D = 3
- Avec ventilation de type de captage à la source, avec ou sans ventilation de type général (table aspirante, aspiration bilatérale ou circonférentielle, cabine de peinture ouverte avec aspiration horizontale, cabine de peinture de carrosserie avec ventilation verticale descendante...).	D = 2
Utilisation de gaz toxiques (CO, H2S, PH3, AsH3, HCN, SbH3, …) quel que soit le type de ventilation ou opérateur travaillant en plein air.	D = 5
Température d'utilisation du (des) produit(s) < -10 °C ou > 80 °C quel que soit le type de ventilation ou opérateur travaillant en plein air.	D = 5
Utilisation de gaz inerte quelque soit le type de ventilation ou opérateur travaillant en plein air. (en fonction du rapport entre le Vgaz détendu et le Vlocal de travail)	D de 1 à 5
Utilisation de produit(s) avec point(s) d'éclair quel que soit le type de ventilation ou opérateur travaillant en plein air. (en fonction de la différence entre la température d'utilisation du (des) produit(s) et leur(s) point(s) d'éclair).	D de 1 à 5
Utilisation de produit(s) avec température(s) d'ébullition quel que soit le type de ventilation ou opérateur travaillant en plein air. (en fonction de la différence entre la température d'utilisation du (des) produit(s) et leur(s) température(s) d'ébullition).	D de 1 à 5
Opérations mécanisées ou automatisées à distance n'émettant pas, n'éclaboussant pas ou ne projetant aucune fibre, poussière, aérosol, gouttelette, brouillard, fumée, gaz ou vapeur quel que soit le type de ventilation ou l'opérateur travaillant en plein air.	D = 1
Opérations sans utilisation de gaz inerte quel que soit le type de ventilation ou opérateur travaillant en plein air.	D = 1

 

2/ Opérateur et opérations dans deux atmosphères distinctes	Valeur de D
Opérations réalisées à l'intérieur d'un volume ou d'un espace délimité et ventilé mécaniquement, empêchant le reflux des polluants vers l'opérateur comme par exemple : cabine ventilée de poudrage, de peinture avec fenêtre ou fente laissant passer seulement les mains ; réacteur ouvert et mise en dépression ; enceinte ventilée fermée ; chaîne carénée de dégraissage aux solvants fonctionnant avec manipulateur programmé et mise en dépression…	D = 2
Opérateur et opérations dans 2 volumes ou espaces séparés, avec une séparation physique et totale (réacteur fermé, machine à dégraisser à compartiments fonctionnels hermétiques avec mise en dépression du carénage, boîte à gants équipée ou non de manipulateurs, ...).	D = 1
Opérateur et opérations dans deux locaux indépendants (pilotage sur pupitre depuis un local distinct du local de l'opération, …).	D = 0

Comme on peut le voir, les critères permettant de déterminer la valeur maximale de D (qui sera utilisée pour le calcul du niveau de gravité du risque chimique) sont extrêmement complexes à établir de cette manière. C'est pourquoi il est mis gracieusement à disposition, sur le site de la Cram (www.cram-bfc.fr), un calculateur qui permet d'aboutir, par un jeu de questions-réponses,  de manière beaucoup plus pratique, à la valeur maximale de D et au niveau de gravité du risque dont le calcul est ainsi automatisé. 

 

Annexe 7 : Produits CMR non étiquetés.

A côté des produits identifiables à partir de l'étiquetage, il existe d'autres produits à effet CMR non étiquetés du fait de leur mode de conditionnement / état physique / présentation / utilisation / production. Ils sont donc plus difficilement repérables.

La liste proposée ci-dessous ne se veut pas exhaustive, mais elle reflète l'état des connaissances actuelles sur certains produits ou procédés dont on connaît les effets sur la santé (en particulier les produits inscrits dans les tableaux de maladies professionnelles). 

Produits	Exemples d'utilisation	Cotations A	Cotations C
Acides minéraux forts (sous forme de brouillards ou de vapeurs) ..........	Acide chlorhydrique (brouillards ou vapeurs)	6	-
	Acide fluorhydrique (brouillards ou vapeurs)	10	-
	Acide nitrique (brouillards ou vapeurs)	6	-
	Acide phosphorique (brouillards ou vapeurs)	4	-
	Acide sulfurique (brouillards ou vapeurs)	6	6
Autres acides .......................................		voir étiquette	voir étiquette
Alliages en fusion d'aluminium, de cuivre, d'étain, de magnésium, de zinc,...		4	-
Arsenic (poussières ou vapeurs)....	Composés entrant dans les produits de traitement à cœur du bois et dans les produits de traitement des cultures (fongicides, pesticides, insecticides, etc),
	- si produits étiquetés R 23/25	7	-
	- si produits étiquetés R 45 ou R 49	-	10
	Vapeurs dans l'industrie électronique	-	10
Béryllium et ses composés.............	Produits étiquetés	voir étiquette	voir étiquette
	Alliages métalliques non étiquetés utilisés en fonderie, céramique avec production de poussières	-	10
Brouillards d'acides minéraux forts	Acide chlorhydrique (brouillards ou vapeurs)	6	-
	Acide fluorhydrique (brouillards ou vapeurs)	10	-
	Acide nitrique (brouillards ou vapeurs)	6	-
	Acide phosphorique (brouillards ou vapeurs)	4	-
	Acide sulfurique (brouillards ou vapeurs)	6	6
Brouillard d'huile		-	10
Brouillards d'huiles synthétiques, entières, minérales, solubles ou émulsionnables		10
Brouillards d'huiles végétales (micropulvérisation)		3
Brouillards d'huiles essentielles		2
Cadmium (oxyde, sulfate, chlorure, fluorure)......	Produits étiquetés	voir étiquette	voir étiquette
	Produits non étiquetés utilisés pour le soudage/ brasage, fonderie, céramique,	-	10
Chrome VI (composés de)..............	Produits étiquetés utilisés pour le chromage (travail des métaux), fabrication du cuir, industries de céramique, du verre, fumées de soudage	voir étiquette	voir étiquette
	Utilisation des cuirs (découpe, couture)	6	-
	Travail et découpe des métaux avec production de vapeurs ou de fumées :
	- fer blanc, alliages ferreux	6	-
	- aciers spéciaux, inox	7	-
	Trioxyde de chrome, (di)chromate de potassium, sodium, voir étiquette sinon	-	10
Chromates ………………...…..............	de strontium, calcium, de plomb, ..., voir étiquette sinon	-	10
	Produits étiquetés	voir étiquette	voir étiquette
Carbures métalliques frittés .............	Composés de cobalt, tungstène, nickel... Fabrication d'outils par frittage, fusion. Affûtage d'outils, recharges de pièces d'usure...	-	10